THEME 1. RÉDUCTION DES DÉCHETS / PRÉSERVATION DES RESSOURCES NATURELLES
Ce formulaire s’adresse aux évènements accueillant plus de 5000 personnes sur la durée totale de leur manifestation. En fonction du nombre d’actions mises en place pour améliorer la gestion et réduire les déchets de votre évènement, vous pouvez prétendre à des exonérations sur les moyens matériels et techniques mis à disposition par le Pôle Amélioration du Cadre de Vie de la Métropole. L’écocondition repose sur votre niveau d’engagement.
Vous devez remplir ce rapport justificatif pour démontrer votre niveau d’engagement. Les actions non justifiées seront considérées non engagées et pourront faire baisser le niveau d’engagement global, faisant varier le niveau de facturation. En l’absence totale de rapport justificatif, l’intégralité du devis initial vous sera facturée.
Pour chaque engagement pris, les pièces justificatives demandées (devis, photos…) sont OBLIGATOIRES. Leur absence entraine l’invalidation automatique de l’indicateur.
* = champs obligatoires
NIVEAU 1 – CRITERES OBLIGATOIRES
NIVEAU 2/3 – CRITERES OPTIONNELS
QUESTIONNAIRE